Notre équipe
Le directeur de l’Unité des enquêtes spéciales (UES) mène une équipe d’environ 80 personnes qui possèdent un vaste éventail de connaissances et d’expérience en matière d’enquête et de soutien.
Personnel de soutien
L’UES bénéficie du soutien d’un chef enquêteur, d’une équipe de gestion ainsi que du personnel responsable de l’administration et des enquêtes.
Enquêteurs
Les enquêteurs civils de l’UES jouent un rôle essentiel dans le travail de l’UES. Conformément à la Loi de 2019 sur l’Unité des enquêtes spéciales et aux procédures opérationnelles internes, les enquêteurs mènent des enquêtes indépendantes sur les incidents relevant du mandat de l’UES.
Enquêteurs principaux
L’UES compte 16 enquêteurs principaux qui travaillent au quartier général de l’UES, à Mississauga. Leur rôle est crucial dans les enquêtes : ils sont en effet chargés d’interroger les témoins clés, d’élaborer et d’exécuter le plan d’enquête, et de préparer le rapport d’enquête pour le directeur. Sur les 16 enquêteurs principaux actuellement employés par l’UES, dix n’ont jamais travaillé comme agents de police en Ontario. Leurs antécédents professionnels sont plutôt auprès d’organismes tels que :
- l’Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario
- le ministère du Travail de l’Ontario et le ministère du Procureur général
- le service de sécurité d’un campus universitaire
- la Commission de transport de Toronto
- la compétence responsable des règlements municipaux
Enquêteurs régionaux
Outre ces enquêteurs principaux, l’UES se compose actuellement d’une équipe de 26 enquêteurs régionaux répartis dans la province qui interviennent en fonction des besoins régionaux. Une fois sur place, les enquêteurs de l’UES partent à la recherche d’enregistrements vidéo et de personnes qui pourraient avoir des renseignements sur l’incident. De plus, les enquêteurs mènent des entrevues avec les agents de police concernés, les personnes blessées et les témoins. Si l’enquête porte sur un décès, les enquêteurs pourraient en informer le plus proche parent et assister à l’autopsie.
Enquêteurs spécialistes des sciences judiciaires
On ne peut pas mener à bien une enquête criminelle sans recourir à des sciences judiciaires de la plus haute qualité. Les enquêteurs spécialistes des sciences judiciaires contribuent au processus d’enquête en fournissant de l’assistance et des conseils techniques sur l’interprétation possible des éléments de preuve matériels.
L’équipe des sciences judiciaires est chargée de la collecte, de l’évaluation et de la préservation des éléments de preuve matériels sur le lieu de l’incident. Elle se compose de 10 enquêteurs spécialistes des sciences judiciaires auxquels on fait appel selon les besoins. Munis de matériel photographique numérique et de caméras à la fine pointe de la technologie, ainsi que d’instruments topographiques perfectionnés, comme un tachéomètre électronique, les enquêteurs spécialistes des sciences judiciaires enregistrent et analysent objectivement tous les éléments essentiels du lieu d’un incident. Ces enquêteurs sont aussi chargés de l’interprétation des traces constituant des éléments de preuve et, dans le cas d’un décès, de l’enregistrement de l’autopsie. Ils possèdent de l’expertise dans la reconstitution des collisions ainsi que dans l’analyse des taches de sang, l’examen des lieux et l’analyse des armes à feu.
Programme de services aux personnes concernées
Dans le cadre des mesures que l’UES prend à la suite d’enquêtes, on fait appel au Programme de services aux personnes concernées. Ce programme offre un soutien aux personnes concernées ou à leurs proches, notamment dans les cas de décès et d’allégations d’agression sexuelle.
L’équipe est composée d’un coordonnateur des services aux personnes concernées à temps plein et de deux coordonnateurs sur demande. Le personnel est réparti stratégiquement dans la province afin de répondre aux besoins des personnes concernées en temps opportun. Le gestionnaire des services aux personnes concernées supervise ce programme.
Les membres de l’équipe du Programme de service aux personnes concernées ont travaillé dans des domaines variés, notamment le Programme d’aide aux victimes et aux témoins, les services aux victimes et l’Association canadienne pour la santé mentale.
Les chiffres
| Catégorie d’employés, en date de mai 2024. | Sexe | Diversité | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Masculin | Féminin | Collectivités racisées | Noir | Autochtone | Blanc | |
| Tout le personnel (85) | 62 % (53) | 38 % (32) | 15 % (13) | 5 % (4) | 1 % (1) | 79 % (67) |
| Haute direction (11) | 73 % (8) | 27 % (3) | 18 % (2) | 0 % (0) | 9 % (1) | 73 % (8) |
| Professionnels administratifs (11) | 30 % (3) | 70 % (7) | 50 % (5) | 0 % (0) | 0 % (0) | 50 %(5) |
| Autres professionnels (12) | 33 % (4) | 67 % (8) | 33 % (4) | 0 % (0) | 0 % (0) | 67 % (8) |
| Enquêteurs à temps plein (15) | 81 % (13) | 19 % (3) | 6 % (1) | 6 % (1) | 0 % (0) | 88 % (14) |
| Enquêteurs régionaux (25) | 60 % (15) | 40 % (10) | 4 % (1) | 12 % (3) | 0 % (0) | 84 % (21) |
| Enquêteurs spécialistes des sciences judiciaires (11) | 91 % (10) | 9 % (1) | 9 % (1) | 0 % (0) | 0 % (0) | 91 % (10) |
| Population (Source – Statistique Canada) | ||||||
| RGT (région métropolitaine) | 49 % | 51 % | 44 % | 8 % | 1 % | 48 % |
| Ontario | 49 % | 51 % | 24 % | 5 % | 3 % | 69 % |
Remarques :
- Effectif de l’UES :
- En date du 7 mai 2024, l’effectif total de l’UES était de 85
- Enquêteurs (anciens agents de police), y compris les enquêteurs judiciaires 62 % (32)
- Enquêteurs (civils) 38 % (20)
- Ces données sont le résultat d’une déclaration volontaire et/ou de la perception d’une tierce partie. Dans ce dernier cas, les tierces parties étaient des personnes n’ayant pas d’expertise particulière dans la détermination de ces catégories de données.
- Sur les 16 enquêteurs principaux, 11 n’ont aucune expérience de la police en Ontario.
- Sur les 25 enquêteurs régionaux, neuf ont des antécédents professionnels dans le secteur civil et 17 arrivent à l’Unité avec des antécédents professionnels dans les services policiers.
- Sur les onze enquêteurs spécialistes des sciences judiciaires employés par l’UES, 10 ont des antécédents dans les services policiers.
- Ces chiffres sont exacts en date de mai 2024.